Charter Document - 05102256

Du débat et descort meu et pendant en Parlement entre Messires les religieux abbé et convent de Saint Pierre de Beze demandeurs d'une part contre les habitans de la ville de Beze défendeurs d'autre part pour cause de cent livres d'estevenens que les diz religieux demandent pour la bien venue d'un chascun abbé institué en icelle eglise par mort permutation translacion ou autrement et de cinq cens livres d'estevenens d'arrérages Accordé est se il plaist a la court en la maniere qui s'ensuit Premierement que les diz habitans paieront doresnavant perpétuelement a chascun nouvel abbé institué par la mort de son prédécesseur soixante livres d'estevenens pour sa bien venue en l'an revolu Item paieront lesdiz habitans a Monseigneur qui est a présent quatre cens frans d'or pour une fois C'est assavoir soixante livres d'estevenens qui valent soixante quinze frans du coing du Roy nostre Sire pour sa bien venue et soixante frans pour convertir en la réparation de la forteresse de l'abbaye de Beze et les deux cens soixante quinze frans de demourant pour les missions et despens faiz pour le fait de la plaidoierie Item seront tenuz et paieront audit Monseigneur qui est a présent et a ses successeurs tous les diz habitans présens et a venir c'est assavoir un chascun feu et mesnage de la ville et finage de Beze une journée au mois de mars chascun an perpétuelment ou un gros viez tournois d'argent au choix de Monseigneur et de ses successeurs en l'eglise vacant au choix du convent de la ditte abbaye Nuls des diz habitans exceptez de quelque condition qu'ils soient Item pour considération du proufit commun Monseigneur et son dit convent donnent congié perpétuelment aux diz habitans de coupper toutes aiges et touz boissons et autres bois quelconques ou finage et territoire de Beze hors des propres héritages et bois et forestz desdiz religieux et hors des grans chemins jusques aux bornes qui seront mises au regart de bonnes gens Exceptez pommiers poiriers quelconques et les gros chesnes qu'ils ne pourront coupper ne avoir Toute voie se les diz chesnes ne sont plus gros par le pié d'un bout de charrue iceux habitans les pourront coupper hors comme dit est des héritages des diz religieux et des grans chemins roiaulx duquel bout de charrue sera fait un patron pour la paix des dittes parties et ne pourront les diz habitans vendre ne donner le dit bois duquel leur est donné licence de coupper a autres personnes que aux habitans de la ville de Beze Item donnent congié les diz religieux aux diz habitans de amender touz les chemins et passages de la ville et finage de Beze senz préjudice d'autruy et de prendre terre pour amender leurs héritages chascun en droit soy senz préjudice du seigneur et d'autruy Item seront anullées les lettres de Messires Dalmars jadix abbé dudit monastere tout entierement faites l'an mil trois cens soixante seize le premier jour de juillet et toutes autres lettres faites ou temps passé C'est assavoir les clauses d'icelles faisant mencion de la bien venue dessus dite mais toutes autres clauses que la bien venue en quelxconques lettres qu'elles soient demeureront en leur force et vertu au prouffit de l'eglise et des diz habitans Et quant a toutes les choses dessus dites et chascune d'icelle tenir garder et accomplir a touzjours perpétuelment en la forme et maniere que dessus sont exprimées les dittes parties et chascune d'icelles pour elles et leurs successeurs veulent estre condempnez par arrest de la dicte court de Parlement